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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE GERVAIS DANONE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3035839
Date de dépôt :
21/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2020
Marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle de COMPAGNIE GERVAIS DANONE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 17 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3035839.

C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 21 juin 2020.

COMPAGNIE GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : VEGEZYME , DANONE , FJORD GERVAIS , DANDY , (Marque figurative) , GALLIANE , NURSETTE , DANSHAKE , BI.BE.RON , TOP DANETTE


COMPAGNIE GERVAIS DANONE, Société anonyme - 17 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 552067092


TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Inscription le 8 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446337 - Publication au BOPI 2007-01-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-47

Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2010 n°2438923 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-04-28

Bières (alcoolisées ou non), eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou aux légumes ; limonades, sodas, bières de gingembre, sorbets (boissons) ; préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; boissons non alcoolisées composées minoritairement de produits laitiers, boissons non alcoolisées composées minoritairement de ferments lactiques. Boissons alcoolis2es, vins blancs, rouges, rosés (pétillants ou non), cidres, cognacs, armagnacs, whisky ; digestifs, boissons alcoolisées composées partiellement ou totalement d'herbes ou de fruits, boissons alcoolisées composées minoritairement de lait, essences alcooliques, extraits de fruits avec alcool.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.